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Laïcité et liberté religieuse - Religions / Foxoo
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Source : #4900 Publié le 15/12/11 | Vues : 74

Laïcité et liberté religieuse / Religions


Laïcité et liberté religieuse est un essai écrit par la Direction des Journaux officiels (DJO), édité en septembre 2011. Le recueil de la laïcité et de la liberté religieuse a pour vocation de regrouper les principaux textes de notre droit qui s'appliquent en matière religieuse : Constitution, conventions internationales, lois et règlements, ainsi que des circulaires et des extraits de la jurisprudence. Il s'adresse à tous les citoyens, afin qu'ils puissent facilement se référer aux principes et aux normes juridiques qui garantissent leurs libertés et la neutralité religieuse de l'Etat.



L'ouvrage est organisé autour de quatre titres thématiques :
Titre I - Principes de laïcité et de liberté de conscience
Titre II - Laïcité dans les services publics
Titre III - Organisation des cultes
Titre IV - Exercice de la liberté religieuse

Dans chaque grand titre, on trouvera tous les textes rassemblés et classés selon le principede hiérarchie des normes. Les décisions de jurisprudence citées ont été choisies pour éclairer le contexte d'ensemble au-delà du seul cas d'espèce évoqué. Enfin, pour aider le lecteur à manier aisément cet ouvrage, il est proposé, en fin de recueil, des tables et un index alphabétique.

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